Documents relatifs à l'Assemblée Générale Mixte 2011

7. Autres documents accessibles au public

• Rapport de gestion du Collège de la Gérance
• Liste récapitulative des opérations sur titres des dirigeants
• Rapport spécial de la Gérance sur les options de souscription d’actions et attribution d’actions gratuites

Documents relatifs à l'Assemblée Générale Ordinaire 2010

1. Avis de convocation paru au Balo

2. Avis de convocation adressé aux actionnaires pour l’Assemblée Générale Ordinaire du 10 juin 2010

Message des Gérants
Ordre du jour
Le groupe Rubis au cours de l’exercice 2009
- Chiffres clés
- Exposé synthétique des résultats et des activités du Groupe
- Situation comptable et financière de la Société et du Groupe
- Evolutions récentes et perspectives du Groupe
Résultats des cinq derniers exercices
Conseil de Surveillance
- Rapport du Conseil de Surveillance
- Rapport du Président du Conseil de Surveillance
- Renseignements sur les membres du Conseil de Surveillance
* membres en exercice
* rémunération des membres
* membres dont la nomination est proposée à l’Assemblée Générale
Commissaires aux Comptes
- Rapports des Commissaires aux Comptes
- Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés
Résolutions
- Présentation des résolutions
- Projet de résolutions
Comment participer à l’Assemblée Générale ?
Demande d’envoi de documents et renseignements complémentaires

3. Autres documents accessibles au public

- Rapport de gestion du Collège de la Gérance
- Liste récapitulative des opérations sur titres des dirigeants
- Rapport spécial de la Gérance sur les options de souscription d’actions et attribution d’actions gratuites

Documents relatifs à l'Assemblée Générale Mixte 2009

1. Avis de convocation paru au Balo

2. Avis de convocation rectificatif paru au Quotidien Juridique

3. Avis de convocation adressé aux actionnaires pour l’Assemblée Générale Mixte du 10 juin 2009

- Ordre du jour
- Exposé synthétique de la situation de la Société au cours de l’exercice 2008
- Résultat des cinq derniers exercices
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels et les comptes consolidés
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur la partie extraordinaire de l’Assemblée
- Rapport du Conseil de Surveillance
- Rapport du Président du Conseil de Surveillance
- Présentation du projet des résolutions soumises au vote de l’Assemblée
- Projet de résolutions

4. Autres documents accessibles au public

- Rapport de gestion du Collège de la Gérance
- Liste récapitulative des opérations sur titres des dirigeants
- Rapport spécial de la Gérance sur les options de souscription d’actions et attribution d’actions gratuites

5. Participation à l’Assemblée Générale Mixte

- Comment participer à l’Assemblée Générale Mixte du 10 juin 2009
- Demande d’envoi de documents et renseignements complémentaires

6. Présentation de l'Assemblée Générale Mixte 2009

7. Compte-rendu de l’AGM 2009

Documents relatifs à l'Assemblée Générale Annuelle 2008

1. Avis de convocation

- Ordre du jour
- Rapport du Collège de la Gérance
  . Exposé Synthétique de la situation de la Société au cours de l'exercice 2007
  . Situation comptable et financière
  . Evolution récente et perspectives
- Résultat des cinq derniers exercices
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels et consolidés
- Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées
- Rapport du Conseil de Surveillance
- Projet de résolutions
- Comment participer à l'Assemblée Générale Ordinaire du 12 juin 2008
- Demande d'envoi de documents et renseignements complémentaires

2. Autres documents accessibles au public

Autres rapports et documents accessibles au public ne figurant pas dans l'avis de convocation ci-dessus et dans le document de Référence (rubrique "Rapports Annuels") :
- Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur le fonctionnement des organes de direction et de contrôle ainsi que sur les procédures de contrôle interne mises en place dans le groupe et la Société
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur le rapport du Président du Conseil de Surveillance sur le fonctionnement des organes de direction et de contrôle ainsi que sur les procédures de contrôle interne mises en place dans le Groupe et la Société
- Rapport spécial de la Gérance sur les options de souscriptions et d’achat d’actions
- Tableau sur l’usage fait des délégations de compétence et de pouvoirs dans le domaine des augmentations de capital
- Liste des membres des organes de direction et de contrôle de la Société
- Document d’information annuel 2007-2008

Documents relatifs à l'Assemblée Générale Annuelle 2007

1. Avis de convocation
- Ordre du jour
- Rapport de Gestion du Collège de la Gérance
- Projet de résolutions
- Tableaux des 5 derniers exercices

2. Rapport du Conseil de Surveillance et des Commissaires aux Comptes sur les comptes 2006
- Rapport du Conseil de Surveillance
- Rapport général des CAC
- Rapport des CAC sur les comptes consolidés
- Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées
- Rapport des CAC sur l'augmentation de Capital avec suppression du droit
- Rapport des CAC sur émission d'actions avec maintien ou suppression du
droit préférentiel de souscription
- Rapport complémentaire des CAC sur émission d'actions avec maintien ou
suppression du droit préférentiel de souscription

3. Rapports sur le Contrôle Interne
- Rapport du Président du Conseil de Surveillance
- Rapport des CAC sur le rapport du Président du CS

4. Rapport sur les options de souscription d'actions

5. Liste des membres des organes de direction et de contrôle